Mentions légales
Dernière mise à jour : 2026
⚠️ Modèle à faire relire par un professionnel. Vérifiez l'adresse du siège et complétez les champs entre crochets […] (hébergeur notamment) avant la mise en ligne.
1. Éditeur du site
Le présent site galandeco est édité par :
Jean-Philippe Galand — entrepreneur personne physiqueNom commercial : GALANDéco
Rue de Zualart 66, 5020 Suarlée, Belgique (adresse à confirmer)
Numéro d'entreprise (BCE) : 0831.679.384
Numéro de TVA : BE 0831.679.384
Téléphone : 0486 17 35 74
Email : galandeco@gmail.com
2. Responsable de la publication
Jean-Philippe Galand, en qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur — à compléter][Adresse de l'hébergeur]
[Site web / contact de l'hébergeur]
4. Conception et réalisation
Conception et développement du site : [à compléter — nom du prestataire].
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, logo, marque « GALANDéco », visuels, photographies, mise en page, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon.
Les photographies présentées dans la galerie « Réalisations » illustrent les travaux de GALANDéco et ne peuvent être réutilisées sans autorisation.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. GALANDéco s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Seul un devis établi et signé fait foi entre les parties.
GALANDéco ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'indisponibilité, la présence de virus, ou toute anomalie technique.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple des réseaux sociaux). GALANDéco n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment le formulaire de contact) est décrit dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les cours et tribunaux compétents de l'arrondissement du siège de l'éditeur seront seuls compétents.
← Retour à l'accueil